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Règlement Intérieur du Domaine du Grand Bois

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S.A.R.L D’EXPLOITATION DU DOMAINE DU GRAND BOIS
69420 TUPINS SEMONS
Téléphones : Direction : 04.74.87.86.53
Accueil camping : 04.74.87.04.29/07
Restaurant : 04.74.87.89.00
Mail : domainedugrandbois@free.fr
S.A.R.L. au capital de 7622.45€

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REGLEMENT INTERIEUR

Préambule :
Le présent règlement qui annule et remplace le précédent à compter du 01/01/2005 est applicable à toute personne présente sur le terrain du DOMAINE DU GRAND BOIS.
Ce règlement ne constitue pas un inventaire complet de ce qu’il faut faire ou ne pas faire. Il se borne à préciser quelques points essentiels, étant entendu que chacun doit respecter les règles traditionnelles de la vie en société et de la morale naturiste.
Il appartient à la direction, qui est seule compétente, d’apprécier la gravité des infractions au présent règlement, ainsi que des fautes qui n’y seraient pas expressément prévues.

I) Conditions Générales :

1°) Conditions d’admission

Pour être admis à pénétrer, à s’installer et séjourner sur un terrain de camping, il faut y avoir été autorisé par le gestionnaire ou son représentant. Il a pour obligation de veiller à la bonne tenue et au bon ordre du terrain de camping ainsi qu’au respect de l’application du présent règlement intérieur.
Le fait de séjourner sur le terrain de camping implique l’acceptation des dispositions du présent règlement et l’engagement de s’y conformer.

2°) Formalités de police

Toute personne devant séjourner au moins une nuit dans le terrain de camping doit au préalable présenter au gestionnaire ou son représentant sa pièce d’identité et remplir les formalités exigées par la police.
Les mineurs non accompagnés de leurs parents ne seront admis qu’avec une autorisation écrite de ceux-ci.

3°) Installation

La tente ou la caravane et le matériel y afférent doivent être installés à l’emplacement indiqué conformément aux directives données par le gestionnaire ou son représentant .

4°) Bureau d’accueil

Ouvert de 8H30 à 12H30 et de 14H30 à 18H30.

On trouvera au bureau d’accueil tous les renseignements sur les services du terrain de camping, les informations sur les possibilités de ravitaillement, les installations sportives, les richesses touristiques des environs et diverses adresses qui peuvent s’avérer utiles.
Un livre de réclamations ou une boîte spéciale, destinés à recevoir les réclamations, est tenu à la disposition des usagers. Les réclamations ne seront prises en considération que si elles sont signées, datées, aussi précises que possible et se rapportant à des faits relativement récents.

5°) Redevances

Les redevances sont payées au bureau d’accueil. Leur montant fait l’objet d’un affichage à l’entrée du terrain de camping et au bureau d’accueil. Elles sont dues selon le nombre de nuits passées sur le terrain.
Les usagers du terrain de camping sont invités à prévenir le bureau d’accueil de leur départ dès la veille de celui-ci.
Les campeurs ayant l’intention de partir avant l’heure d’ouverture du bureau d’accueil doivent effectuer la veille le paiement de leurs redevances.

6°) Bruit et silence

Les usagers du terrain de camping sont instamment priés d’éviter tous bruits et discussions qui pourraient gêner leurs voisins.
Les appareils sonores doivent être réglés en conséquence.
Les fermetures de portières et de coffres doivent être aussi discrètes que possible.
Les chiens et autres animaux ne doivent jamais être laissés en liberté. Ils ne doivent pas être laissés sur les emplacements de camping, même enfermés en l’absence de leurs maîtres qui en sont civilement responsables.
Le silence doit être total entre 22h30 et 7H00.

7°) Visiteurs

Après avoir été autorisés par le gestionnaire ou son représentant, les visiteurs peuvent être admis dans le terrain de camping sous la responsabilité des campeurs qui les reçoivent.
Le campeur peut recevoir un ou des visiteurs à l’accueil. Si ces visiteurs sont admis à pénétrer dans le terrain de camping, le campeur qui les reçoit peut-être tenu d’acquitter une redevance, dans la mesure où le visiteur a accès aux prestations et/ou installation du terrain de camping. Cette redevance fait l’objet d’un affichage à l’entrée du terrain de camping et au bureau d’accueil.
Les voitures des visiteurs sont interdites dans le terrain de camping.

8°) Circulation et stationnement de véhicules

A l’intérieur du terrain de camping, les véhicules doivent rouler à une vitesse limite de 10 Kms/h.
La circulation est interdite entre 22h30 et 7h00.
Ne peuvent circuler dans le camping que les véhicules qui appartiennent aux campeurs y séjournant. Le stationnement, strictement interdit sur les emplacements habituellement occupés par les abris de camping, ne doit pas, en outre, entraver la circulation ni empêcher l’installation de nouveaux arrivants.

9°) Tenue et aspect des installations

Chacun est tenu de s’abstenir de toute action qui pourrait nuire à la propreté, à l’hygiène et à l’aspect du terrain de camping et de ses installations, notamment sanitaires.
Il est interdit de jeter des eaux usées sur le sol ou dans les caniveaux.
Les « caravaniers » doivent obligatoirement vider leurs eaux usées dans les installations prévues à cet effet.
Les ordures ménagères, les déchets de toute nature, les papiers doivent être déposés dans les poubelles.
Le lavage est strictement interdit en dehors des bacs prévus à cet usage.
L’étendage du linge se fera le cas échéant au séchoir commun. Cependant, il est toléré jusqu’à 10 heures à proximité des abris, à la condition qu’il soit très discret et ne gêne pas les voisins. Il ne devra jamais être fait à partir des arbres.
Les plantations et les décorations florales doivent être respectées. Il est interdit au campeur de planter des clous dans les arbres, de couper des branches et de faire des plantations.
Il n’est pas permis non plus de délimiter l’emplacement d’une installation par des moyens personnels, ni de creuser le sol.
Toute dégradation commise à la végétation, aux clôtures, au terrain ou aux installations du terrain de camping sera à la charge de son auteur.
L’emplacement qui aura été utilisé durant le séjour devra être maintenu dans l’état dans lequel le campeur l’a trouvé à son entrée dans les lieux.

10°) Sécurité incendie

a) Incendie
Les feux ouverts (bois, charbon…) sont rigoureusement interdits. Les réchauds doivent être maintenus en bon état de fonctionnement et ne pas être utilisés dans des conditions dangereuses.
En cas d’incendie aviser immédiatement la direction. Les extincteurs sont utilisables en cas de nécessité.
Une trousse de secours de première urgence se trouve au bureau d’accueil.
b) Vol
La direction est responsable des objets déposés au bureau et a une obligation générale de surveillance du terrain de camping. Le campeur garde la responsabilité de sa propre installation et doit signaliser au responsable la présence de toute personne suspecte.
Bien que le gardiennage soit assuré, les usagers du terrain de camping sont invités à prendre les précautions habituelles pour la sauvegarde de leur matériel.

11°) Jeux :

Aucun jeu violent, ou gênant, ne peut être organisé à proximité des installations.
La salle de réunions ne peut être utilisée pour les jeux mouvementés.
Les enfants devront toujours être sous la surveillance de leurs parents.

12°) Garage mort

Il ne pourra être laissé de matériel non occupé sur le terrain, qu’après accord de la direction et seulement à l’emplacement indiqué. Une redevance, dont le montant sera affiché au bureau, sera due pour le garage mort.

13°) Affichage

Le présent règlement intérieur est affiché à l’entrée du camping et au bureau d’accueil.
Il est remis au client à sa demande.

14°) Infraction au règlement intérieur

Dans le cas où un résident perturberait le séjour des autres usagers ou ne respecterait pas les dispositions du présent règlement intérieur, le gestionnaire ou son représentant pourra oralement ou par écrit s’il le juge nécessaire, mettre en demeure ce dernier de cesser les troubles.
En cas d’infraction grave ou répétée au règlement intérieur et après mise en demeure par le gestionnaire de s’y conformer, celui-ci pourra résilier le contrat.
En cas d’infraction pénale, le gestionnaire pourra faire appel aux forces de l’ordre.

I I) Conditions particulières :

Introduction

L’accès au domaine est possible, après paiement des différentes redevances, pendant la période d’ouverture du camping soit chaque saison du 15 /04 au 15/10. En dehors de cette période, l’accès est toléré pour les abonnés une journée en semaine et une journée le week-end.
Le séjour ne doit pas être permanent.
L’accès pour les abonnés exclusivement ne sera autorisé que dans la journée pendant la période la plus froide soit du 01/12 au 28/02 de chaque année.

1°) Définition des différentes catégories de clients

Le DOMAINE DU GRAND BOIS est amené à recevoir 4 types de clientèle :
a) Les abonnés : locataires d’un emplacement à la saison dénommés « abonnés »
b) Les vacanciers : séjournant d’un à plusieurs jours sur le domaine dénommés « vacanciers »
c) Les journaliers du domaine : à la journée ou à la saison mais ne dormant pas sur place dénommés « journaliers »
d) Les personnes invitées par un adhérent (sous sa responsabilité) pour une visite en journée dénommés « visiteurs »

2°) Conditions d’admission

Le DOMAINE DU GRAND BOIS est un camping naturiste de ce fait, seuls pourront entrer sur le domaine les personnes autorisées par la direction possédant une licence de la FFN -FFCC et une carte d’identité.
La direction du DOMAINE DU GRAND BOIS peut refuser toute demande d’admission qu’elle jugera contraire aux intérêts du domaine sans obligation de se justifier auprès du demandeur.
L’admission sur le DOMAINE DU GRAND BOIS ne se fera qu’après paiement de la redevance qu’elle soit annuelle pour les abonnés et les journaliers ou ponctuelle pour les vacanciers et les visiteurs.
Les abonnés auront la possibilité d’accéder au terrain grâce à une télécommande fournie par la direction. Tous les autres usagers auront l’obligation de se présenter dès leur arrivée sur le domaine au bureau d’accueil afin de se faire connaître et remplir les formalités d’usage suivantes :
. Dépôt de la licence FFN
. Lecture du présent règlement intérieur (le fait de séjourner sur le domaine implique l’adhésion à ce règlement Intérieur).
. Indication de la durée du séjour
. Paiement de la redevance
Toute infraction pourra entraîner l’expulsion de son auteur sans remboursement de la redevance payée.

3°) Redevance

a) Abonnés :
Le montant de l’abonnement saisonnier est exigible à partir du 01/01 de chaque année. Tout abonné n’ayant pas réglé en totalité son abonnement au 15/04 sera considéré comme démissionnaire et son emplacement réputé libre. A partir de ce moment l’accès au terrain lui sera refusé et il devra laisser son emplacement libre de toute installation.
b) Journaliers :
Les journaliers désirant prendre un abonnement à la saison pourront le faire au bureau d’accueil à partir du 15/04 et devront s’acquitter de son montant immédiatement. Les autres régleront à chaque visite.
c) Vacanciers :
Pour les séjours courts (1 à 2 jours), les vacanciers régleront leur redevance à leur arrivée au bureau d’accueil.
Pour les séjours plus longs, ce règlement pourra intervenir la veille de leur départ du domaine.
d) Invités :
Les invités devront régler leur redevance au bureau d’accueil dès leur arrivée et devront remplir une fiche de renseignement au bureau d’accueil. Les invités ne sont admis que sur demande et sous la responsabilité des abonnés.

4°) La Tenue

La nudité intégrale est obligatoire pour tous dans les limites du DOMAINE DU GRAND BOIS, sauf aux endroits visibles de l’extérieur (entrée Nord).
Des exceptions peuvent être faites pour les cas particuliers sauf aux abords de la piscine et sur les aires de jeux.
Les adolescents doivent s’efforcer à la nudité et être nus aux abords de la piscine. Leurs parents doivent les éduquer en ce sens.
Si les conditions atmosphériques ne le permettent pas, il est recommandé à tous les usagers du DOMAINE DU GRAND BOIS une tenue simple et correcte.

5°) Propos-Attitudes-Relation entre adhérent

a) Le DOMAINE DU GRAND BOIS est un lieu de vacances naturistes. Chacun doit s’efforcer de respecter les autres vacanciers

b) Chacun des usagers devra avoir une attitude respectant les règles de la vie en collectivité :
➢ Ne pas empiéter sur la liberté des autres, tant par son comportement que par sa tenue
➢ Respecter l’environnement commun tant sur son emplacement que dans les espaces collectifs (jeux de boules, piscine)
➢ Respecter les règles de bruit (volume sonore adapté surtout après 22H30)
➢ Respecter les règles de déplacement automobile (10 Kms/h)
➢ Avoir une attitude accueillante envers tous
➢ Respecter les règles de politesse, de moralité et de convenance à l’esprit naturiste (interdiction de discussions publiques dépassant la simple confrontation d’idée)
➢ Interdiction d’organiser de collectes, quêtes, jeux d’argent sauf autorisation écrite de la direction.
➢ Interdiction de faire des prises de vue sans le consentement des personnes concernées.

c) la plus parfaite camaraderie doit régner entre les abonnés qui devront s’efforcer de régler tout litige entre eux.

6°) Repos-Détente

Il est impératif de laisser ceux qui le désirent se reposer et se détendre dans le calme et la tranquillité.
Les travaux d’aménagement ou d’entretien bruyants ou incommodants sont interdits entre 19h00 et 10h00, les dimanches et jours fériés et toute la journée du 1er juillet au 31 août.
Toute nuisance sonore est interdite : les appareils sonores ne devront pas constituer une gêne pour les autres.
Le bruit est interdit de 22h30 à 7h30 le matin sauf autorisation exceptionnelle et écrite de la direction.
Ces autorisations exceptionnelles n’empêchent pas l’abonné ou les abonnés concernés de prévenir leurs voisins et de respecter leur besoin de tranquillité.

7°) Véhicules- Règles de circulation

Les abonnés et les vacanciers ont l’autorisation de pénétrer sur le terrain avec leur véhicule personnel et pourront le stationner sur leur emplacement.
Tous les autres usagers devront laisser leur véhicule sur le parking de l’entrée sauf autorisation de la direction.
La circulation des véhicules, autre que pour se rendre ou pour partir de son emplacement, est interdite sauf véhicules autorisés par la direction du DOMAINE DU GRAND BOIS. Cette circulation ne doit être ni une gêne ni un danger pour les usagers du camping :
• Vitesse limitée à 10KMS /H
• Rouler en première vitesse
• Déplacement interdit entre 22h30 et 7h00

8°) Environnement

L’esprit naturisme impose à tous le respect de l’environnement naturel que ce soit dans les parties communes ou sur son emplacement.

a) Installations communes :

Ces installations sont les espaces sauvages entre emplacements, les installations sanitaires, les terrains de jeux, la piscine, le bar – restaurant, les chemins et toutes les installations matérielles s’y trouvant. Tous les usagers sont responsables pécuniairement de tous dommages ou sinistres survenus par leur faute, celle de leurs enfants, de leurs invités, des personnes placées sous leur responsabilité, de leurs animaux ou même accidentellement.
Il est formellement interdit d’intervenir sans autorisation de la direction sur les installations du DOMAINE DU GRAND BOIS (eau, électricité, sanitaire…).
Les branchements d’eau ou d’électricité sur les installations du DOMAINE DU GRAND BOIS pour un usage personnel sont interdits.
Chacun doit respecter la végétation et en particulier il interdit d’abattre des arbres sur les parties communes.

b) Emplacements :

Les emplacements sont attribués aux abonnés par la direction du DOMAINE DU GRAND BOIS. Ils doivent être tenus en état de propreté et d’hygiène, leur entretien est à la charge des abonnés. Les branchages et mauvaises herbes doivent être portés au feu par les abonnés ou rangés proprement le long des chemins. Il est interdit de jeter au feu d’autres déchets que les déchets végétaux.
Les barrières, clôtures et haies sont tolérées à condition de ne pas dépasser 1m de haut, de ne pas être destinées à se cacher des autres usagers du DOMAINE DU GRAND BOIS. Elles ne doivent servir qu’à la décoration ou à la protection des animaux. Ces barrières, clôtures et haies ne doivent pas empiéter sur les chemins et doivent faire l’objet d’une demande auprès de la direction.
Seules les plantations florales ou fruitières sont admises.
L’ensemble de ces plantations doit conserver un caractère rustique.
Les emplacements sont destinés à recevoir soit une caravane, soit une tente soit un mobil home, soit une habitation légère de loisirs. Toute habitation ou aménagement supplémentaire doit faire l’objet d’une demande écrite auprès de la direction qui donnera une réponse écrite.
Chacun doit veiller à ce que son installation soit totalement démontable et qu’elle le reste. Chaque abonné devra payer une caution pour ses installations. Chacun doit maintenir en état son chemin d’accès, permettant une évacuation rapide en cas d’urgence.
Les abonnés installant un chalet ou un mobil home doivent se conformer au cahier des charges particulières à ces installations.
Chaque abonné doit assurer ses installations et produire une copie de l’attestation d’assurance lors de son abonnement.
Chaque abonné dispose sur son emplacement d’un accès au réseau d’eau de et d’une possibilité de branchement électrique.
L’accès au réseau d’eau potable permet le ravitaillement en eau à usage domestique (boisson, vaisselle) en aucun cas il ne permet l’usage à des fins sanitaires.
L’accès au réseau électrique en 6 Ampères permet l’usage de petits matériels électriques, en aucun cas il ne permet l’usage d’appareil de chauffage trop puissant.
Les abonnés ne devront pas modifier les moyens d’accès ni au réseau d’eau potable (compteur) ni au réseau électrique (pas d’intervention dans les bornes), toute infraction sera sanctionnée.

9°) Sécurité Générale et Particulière :

La sécurité sur le DOMAINE DU GRAND BOIS est l’affaire de tous, tant sur les installations communes que sur les emplacements.
Tout accident, incident ou tout ce qui peut compromettre le bien être à la sécurité de tous, doivent être immédiatement signalé à la direction : à l’accueil (04.74.87.04.29), au bureau du directeur (04.74.87.86.53).

Nous rappelons pour mémoire :

• Il est interdit de faire du feu où que ce soit sur le domaine
• La circulation automobile est interdite
• L’utilisation de la piscine et des aires de jeux reste sous la responsabilité de chacun et des parents pour les enfants de moins de 18 ans (règlement intérieur de la piscine) et leurs accès sont interdits durant la nuit de 22h00 à 08h00.
• L’usage et la possession d’arme sont interdits.

En cas d’incendie, les usagers présents sur le terrain doivent se rassembler sur le terrain de volley et ne pas encombrer les voies d’accès sauf directive contraire de la direction. Chaque abonné doit avoir sur son emplacement un extincteur approprié pour lutter contre un feu dans son installation si la sécurité le permet.

10°) Animaux

Les animaux bien élevés sont acceptés sur le DOMAINE DU GRAND BOIS à condition qu’ils restent sous la responsabilité et la surveillance de leur maître.
Les animaux doivent rester sur les emplacements, ne pas divaguer librement dans le camping.
Les animaux doivent être tenus en laisse en dehors des emplacements.
Les animaux sont interdits aux abords et dans la piscine ainsi que sur les aires de jeux et de loisirs.
Les propriétaires d’animaux doivent veiller à l’évacuation dans les poubelles des excréments de leurs animaux.
Tous les animaux doivent être vaccinés et tatoués selon la législation en vigueur. Une copie du certificat de vaccination doit être impérativement remise à l’accueil.
En fonction des circonstances, des mesures de limitation ou d’interdiction pourront être prises par voie d’affichage.

11°) Hygiène générale

Chaque usager du DOMAINE DU GRAND BOIS doit s’efforcer à la plus grande propreté sur les parties communes et sur son emplacement.
Dans les parties communes, chaque usager doit respecter la propreté des lieux et en particulier dans les installations sanitaires (douches, WC…).
Les enfants en dessous de 10 ans, devront y être accompagnés par leurs parents.
Le camping étant équipé de fosses septiques, il est interdit de jeter des produits chimiques, détergents, antibiotiques, ou eau de javel dans les évacuations.
Dans les emplacements, les usagers doivent s’efforcer de ne pas stocker inutilement des immondices ou des déchets divers.
Une benne est mise à la disposition de tous pour les objets encombrants.
Des poubelles réservées aux déchets ménagers, sont disponibles à l’entrée du camping.

12°) Application du règlement intérieur (responsabilité, sanction, exclusion)

La direction du DOMAINE DU GRAND BOIS a une responsabilité générale de surveillance du domaine : s’assurer de la sécurité de tous et de toutes, s’assurer de la bonne marche du camping et de ses installations.
La direction du DOMAINE DU GRAND BOIS mettra en oeuvre les moyens nécessaires pour garantir le minimum de risques à ses clients, en particulier dans les installations communes. Les usagers du DOMAINE DU GRAND BOIS devront veiller à la sécurité de leurs installations (surveillance de leur matériel) et prendre pour ce faire les précautions d’usage. Les usagers du DOMAINE DU GRAND BOIS devront signaler les présences et les comportements suspects.
La direction du DOMAINE DU GRAND BOIS est en charge de l’exécution de présent règlement intérieur : la direction s’efforcera, pour le bien de tous, de faire respecter les règles inscrites dans ce règlement.
Pour cela la direction s’assurera que chacun est en connaissance de ce règlement intérieur en le faisant signer par tous les usagers.

En cas de non-respect de ce règlement intérieur par les usagers, la direction pourra mettre en oeuvre des sanctions :
✓ Avertissement oral ou écrit pour faire cesser les infractions
✓ Non renouvellement d’abonnement en cas de récidive
✓ En cas d’infraction grave, la direction du DOMAINE DU GRAND BOIS pourra adresser une mise en demeure suivie d’une résiliation de l’abonnement
✓ En cas d’infraction pénale, la direction du DOMAINE DU GRAND BOIS pourra faire appel aux forces de l’ordre.

En cas de non renouvellement ou de résiliation d’abonnement, les abonnés se verront refuser l’accès au domaine et devront laisser immédiatement leur emplacement libre de toute installation et rendre leurs moyens d’accès (clé, bips).

Dans le cas contraire, la direction du DOMAINE DU GRAND BOIS pourra prendre toutes les dispositions pour libérer l’emplacement aux frais, risques et périls de l’usager.
En cas d’infraction grave du règlement intérieur, donc d’exclusion, il sera porté à la connaissance de l’usager les motifs de cette exclusion.
En cas de modification de ce présent règlement intérieur, les nouvelles dispositions seront portées à la connaissance des usagers par voie d’affichage réglementaire.

Fait à Tupin Semons, le 01/01/2005

La Gérante, Le Directeur,